Délibérations du conseil municipal - Commune de Villard

Délibérations année 2026

2026-01 Demande de subvention pour La Dotation d_Equipement des Territoires Ruraux DETR au Département au titre de l_année 2026 - projet réno gites des Nais.pdf (PDF - 255.65 kB)

2026-02 Participation financière exceptionnelle voyage en italie FSE Collège J-M MOLLIET BOÊGE.pdf (PDF - 187 kB)

2026-03 Tarifs location salles communales.pdf (PDF - 201.17 kB)

2026-04 Subvention départementale dans le cadre du soutien à la médiation dans les salles de cinéma classées art et essai du Département de la Haute-Savoie.pdf (PDF - 203.08 kB)

2026-05 Demande de subvention - Commission d_Accompagnement Partenarial Enfance Jeunesse CAPEJ - appel à projets 2026.pdf (PDF - 221.48 kB)

2026-06 Demande de subvention au titre des amendes de police 2026.pdf (PDF - 197.62 kB)

2026-07 Election du Maire.pdf (PDF - 175.66 kB)

2026-08 Détermination du nombre d_adjoints et élection des adjoints.pdf (PDF - 361.37 kB)

2026-09 Indeminités de fonction des élus.pdf (PDF - 202.2 kB)

2026-10 Délégations du conseil municipal au maire.pdf (PDF - 396.59 kB)

2026-11 Composition des commissions communales - élection des présidents.pdf (PDF - 317.94 kB)

2026-12 Désignation des délégués à la commission appel d_offres.pdf (PDF - 176.15 kB)

2026-13 Désignation des délégués au SIVU scolaire.pdf (PDF - 191.4 kB)

2026-14 Désignation représentant de la commune auprès du Syane.pdf (PDF - 191.82 kB)